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Comprendre la compensation sur mes indemnités kilométriques

Vous avez déclaré deux indemnités kilométriques identiques mais elles affichent des valeurs à rembourser différentes? On vous explique cela ici.

D'abord il faut vous familiariser avec le principe de la compensation. Celle-ci s'applique dans deux cas :

  1. Votre entreprise a changé de barème de remboursement des indemnités kilométriques en cours d'année.
  2. Vous êtes passé d'un palier de remboursement à un autre.

Dans les deux situations citées ci-dessus, le système d'Expensya va comparer la somme totale qui vous a été remboursée selon l'ancien barème depuis le début de l'année, et ce qui vous est dû actuellement:

- Si la balance est à 0€, vous serez remboursé selon le nouveau taux. Il n'y a pas d'ajustement à faire.

- En cas de trop-perçu, ou de moins-perçu, le système devra intervenir pour réguler le taux de remboursement et rééquilibrer la balance au plus tôt.

Il est fort probable que le taux de remboursement que vous verrez sur les prochaines indemnités kilométriques soient différents de celui sur le barème, c'est normal et momentané. Une fois que la balance est rééquilibrée, ce taux vous sera affiché !

Le barème de l'Urssaf fixe le taux de remboursement selon la distance parcourue annuellement par votre véhicule (<5.000 km, entre 5000 et 20000 km et >20000 km).

Expensya prend en considération la distance déclarée en dehors d'Expensya durant l'année courante, et considère qu'elle vous a été dûment remboursée par votre employeur.

Lorsque cette valeur, additionnée à la somme totale des indemnités kilométriques saisis sur Expensya pendant l'année en cours dépasse 5000 km (premier niveau de remboursement), vous passez au deuxième palier.

Toutes les indemnités kilométriques depuis le début de l'année devront être remboursées selon cette formule, mais comme vous avez déjà été remboursé, Expensya calculera la valeur totale qui est due et réajustera sur les indemnités kilométriques à venir.

Expensya modifiera momentanément le taux de remboursement des prochaines indemnités kilométriques déclarées pour compenser le trop ou moins-perçu. 

Les indemnités kilométriques ajoutées après la modification du barème sont donc susceptibles de présenter une valeur à rembourser nulle, inférieure ou supérieure à la normale. Toutefois, annuellement, le total des remboursements liés aux indemnités kilométriques sera cohérent.

Pour plus de détails, vous trouverez ici les paramètres de calcul des indemnités kilométriques

Pour mieux comprendre le calcul des indemnités kilométriques avec application de la compensation, consultez l'article suivant : Cas pratique de calcul des indemnités kilométriques en appliquant la compensation

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