Comprendre la compensation sur mes frais kilométriques

Mohamed Dhifallah Mis à jour par Mohamed Dhifallah

Vous avez déclaré deux frais kilométriques identiques mais ils affichent des valeurs à rembourser différentes? On vous explique cela ici.

D'abord il faut vous familiariser avec le principe de la compensation. Celle-ci s'applique dans deux cas :

  1. Votre entreprise a changé de barème de remboursement des frais kilométriques en cours d'année,
  2. Vous êtes passé d'un palier de remboursement à un autre

Dans les deux situations citées ci-dessus, le système d'Expensya va comparer la somme totale qui vous a été remboursée selon l'ancien barème depuis le début de l'année, et ce qui vous est dû actuellement;

- Si la balance est à 0€, vous serez remboursé selon le nouveau taux. Il n'y a pas d'ajustement à faire.

- En cas de trop-perçu, ou de moins-perçu, le système devra intervenir pour réguler le taux de remboursement et rééquilibrer la balance au plus tôt.

Il est fort probable que le taux de remboursement que vous verrez sur les prochains frais kilométriques soient différents de celui sur le barème, c'est normal et momentané. Une fois que la balance est rééquilibrée, ce taux vous sera affiché !

Le barème de l'Urssaf fixe le taux de remboursement selon la distance parcourue annuellement par votre véhicule (<5.000 km, entre 5000 et 20000 km et >20000 km).

Expensya prend en considération la distance déclarée en dehors d'Expensya durant l'année courante, et considère qu'elle vous a été dûment remboursée par votre employeur.

Lorsque cette valeur, additionnée à la somme totale des frais kilométriques saisis sur Expensya pendant l'année en cours dépasse 5000 km (premier niveau de remboursement), vous passez au deuxième palier.

Tous les frais kilométriques depuis le début de l'année devront être remboursés selon cette formule, mais comme vous avez déjà été remboursé, Expensya calculera la valeur totale à qui est due et réajustera sur les frais kilométriques à venir.

Expensya modifiera momentanément le taux de remboursement des prochains frais kilométriques déclarés pour compenser le trop ou moins-perçu. 

Les frais kilométriques ajoutés après la modification du barème sont donc susceptibles de présenter une valeur à rembourser nulle, inférieure ou supérieure à la normale. Toutefois, annuellement, le total des remboursements liés aux frais kilométriques sera cohérent.

Pour plus de détails, vous trouverez ici les paramètres de calcul des frais kilométriques

Pour mieux comprendre le calcul des frais kilométriques avec application de la compensation, consultez l'article suivant : Cas pratique de calcul des frais kilométriques en appliquant la compensation

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